1

Identification de paramètres réglementaires du cas

Réglementation national, préfectoral et

communal, etc

2

Contrôle extérieure des éléments techniques de

fonctionnement

Pré-traitement, traitement, bac à graisse, regards,

tuyauterie, etc

3

Analyse de fonctionnement du système

d'assainissement non collectif

analyse des dysfonctionnement, fuites et

éventuelles pollutions, nuisance olfactives

4

Analyse des éléments techniques et réglementaires

en place ou manquant

Vérification des éléments techniques du système en

place pour son fonctionnement.

5

Prise en compte environnementale

Incident environnementale, capacité épuratrice du

sol en place, site d'accueil des appareillages, etc