Numéro de contrat : 124513319 (MMA IARD).
Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.

Assurance Garantie Décennale  
Responsabilité civil d'assurance décennale de concepteur d'ouvrage de bâtiments (Travaux de bâtiments - maître d'œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- BET isolation et transmission thermique.
- BET installations d'assainissement non collectifs.
- Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Numéro de contrat : 124513319 (MMA IARD).
Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.

Obligation de garantie Décennale : Loi SPINETTA, Loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction (J.O. du 5 janvier 1978) .

Assurance Responsabilité civile lié aux risques environnementaux  
Cette assurance implique l'ensemble des problématiques liées aux dommages causés sur l'environnement.

Garantie assistance à Maîtrise d'œuvre  
Responsabilité civil d'assurance décennale de concepteur d'ouvrage de bâtiments (Travaux de bâtiments - maître d'œuvre, ingénierie, conseil, BET)
- Assistance à maîtrise d'ouvrage.

Numéro de contrat : 124513319 (MMA IARD).
Toutes nos études sont accompagnées de l'attestation d'assurance citée ci-dessus.

Licence AFNOR DTU 64.1  
Licence pour droit d'usage et reproduction DTU 64.1
- Pour ECO'SYSTEM.
- N° 20090717-353299-TA.
Toutes nos études sont accompagnées de la licence AFNOR